SECTEUR DE RECRUTEMENT DU COLLEGE DE BURNHAUPT-LE-HAUT.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "20/03/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Jean MONNET à DANNEMARIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE REMY FAESCH A THANN PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE CUISINE TELERESTAUREE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES : AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES LIES A LA VIE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin